Registre des procès et jugements rendus concernant les habitants de l'Imerina
- FF61
- File
- 1846 - 1861
Part of Justice et Police
Registre des procès et jugements rendus concernant les habitants de l'Imerina
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Jugements rendus concernant les Tanindrana
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Jugements rendus concernant les habitants de la région de Vakinankaratra
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Jugements rendus par le Tribunal d'Avaradrova
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Jugements rendus par le Tribunal d'Avaradrova
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Affaires réglées à l'amiable par le Tribunal d'Avaradrova
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Jugements rendus par le Ministre de l'Intérieur
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Jugements rendus par le Gouverneur de Fianarantsoa aux habitants d'Isandra
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Jugements rendus par le Tribunal Indigène de Tamatave
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Registre concernant les sommes perçues par les Tribunaux
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Registre concernant les droits et frais de justice perçus par les juges de Tananarive
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Livre de recettes et de dépenses du Tribunal d'Ambatondrafandrana
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Recueil des affaires réglées par les Antily et les Gouverneurs, fait par les juges d'Avaradrova
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Passeports délivrés pour les différentes localités
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