Zone d'identification
Cote
GG35
Titre
Liste des instituteurs ayant reçu des missions non encore nettement déterminées
Date(s)
- - (Production)
Niveau de description
File
Étendue matérielle et support
1 registre, 3 pages avec annotation, 9 pages blanches
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Sur demande
Conditions de reproduction
Sur demande
Langue des documents
- mal