Zone d'identification
Cote
GG69
Titre
Registre tenu par le Ministre de l'Instruction publique pour l'inscription des affaires concernant l'enseignement
Date(s)
- avril 1881 - avril 1886 (Production)
Niveau de description
File
Étendue matérielle et support
1 registre, 186 pages avec annotation, 4 pages blanches
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Sur demande
Conditions de reproduction
Sur demande
Langue des documents
- mal